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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAITS DE CARACTERE
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Mémos Déco
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mémos Déco
TRAITS DE CARACTERE, SARL

Numéro de dépôt :
3819585
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
Mémos Déco de TRAITS DE CARACTERE

Présentation de la marque Mémos Déco

Déposée le 31 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAITS DE CARACTERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mémos Déco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRAITS DE CARACTERE domicilié(e) Les Naïades ; A03, 65, avenue Diane - 83700 - SAINT RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 569 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRAITS DE CARACTERE domicilié(e) Les Naïades ; A03, 65, avenue Diane - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

La marque Mémos Déco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mémos Déco est expirée depuis le 31 mars 2021.

TRAITS DE CARACTERE a également déposé les autres marques suivantes : PACK DECO , PACK EXPO


TRAITS DE CARACTERE, SARL - Les Naïades ; A03, 65, avenue Diane - 83700 - SAINT RAPHAEL - France - SIREN 384569216


TRAITS DE CARACTERE - Les Naïades ; A03, 65, avenue Diane - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

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